1 – CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables en France métropolitaine.
2 – INFORMATIONS SOCIETE
BUSITEL SAS
ZA des Clotais
91160 Champlan
Téléphone : 01.69.74.17.00 Fax : 01.83.64.29.00
Numéro de TVA intracommunautaire : FR01 381 140 318
Immatriculée en France au RCS d’Evry 381 140 318
3 – PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE ET DROIT DES MARQUES
Les marques commerciales et modèles d’imprimantes cités restent l’entière propriété de leurs dépositaires respectifs et ne sont indiqués que dans le seul but de vous informer de la compatibilité de nos produits. BUSITEL n’est d’aucune manière associé aux grands fabricants d’imprimantes et les produits BUSITEL dits compatibles ne sont en aucun cas approuvés par ces derniers.